Responsable de la publication :

AFR St-Just Malmont

Mairie de Saint-Just Malmont

43240 Saint-Just Malmont

Tel : 07 82 39 40 93

Directeur de la publication : Claudie Robillard

Mail : afrstjustmalmont@laposte.net

 

Conception/Développement/Hébergement 
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375

22761 Hamburg
Germany

team@jimdo.com
www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Informations légales

 

Crédits photos :

 

Droits d'auteur et copyright

Informatique et liberté

Le droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) s'exerce auprès du Responsable de la publication.

CNIL: en conformité avec les dispositions de la loi du 06-01-1978, ce site fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). 

 

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

 

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale des contenus de ce site à usage collectif est strictement interdite sans l'autorisation de l’AFR St-Just Malmont (article L.122-4). Toute utilisation des contenus à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.

 

Lien hypertexte

 

La mise en place, sur d'autres sites, de liens vers le site de l’AFR St-Just Malmont n'est soumise à aucune autorisation préalable. L’AFR St-Just Malmont dégage donc toute responsabilité concernant ces liens créés par d'autres sites et le contenu de ces derniers.

Cette autorisation n'est pas valable pour les supports diffusant des contenus à caractère pornographique, pédophile et ceux incitant à la violence, à la haine raciale, au révisionnisme et plus généralement pour les supports diffusant des contenus contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs et mettant en cause l'intérêt et la réputation de l’AFR St-Just Malmont.

 

La présence de liens hypertextes sur ce site vers d'autres sites web n'engage pas la responsabilité de famillesrurales-stjustmalmont.jimdo.com sur le contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif.